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Inscription

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Licence

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Marques de commerce et droits d'auteur

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Traitement des données et transferts transfrontaliers des données

Notre site est destiné uniquement à l‘usage des visiteurs issus des Amériques. Nous proposons des traductions de notre site en français ou en espagnol pour nos visiteurs du Canada, et de l’Amérique centrale et du Sud qui sont invités à communiquer avec les revendeurs TOTO de leur localité. Le site est maintenu dans les serveurs situés aux États-Unis, et les renseignements à caractère personnel fournis sont stockés sur nos serveurs qui se trouvent aux États-Unis.

Le magasin TOTO Store est ouvert à des achats qui ne seront expédiés qu’à travers les États-Unis continentaux. Les achats qui doivent être expédiés à l’extérieur de ce territoire ne sont pas autorisés. Si vous visitez notre site à partir d’une région située à l’extérieur des États-Unis, veuillez prendre note que vos renseignements seront transférés à nos serveurs basés aux États-Unis. Veuillez naviguer jusqu’à l’onglet Mondial sur le site pour trouver le site Internet TOTO qui dessert votre zone.

Renseignements publiés par l'utilisateur

Vous devez être vigilant, faire preuve de bon sens et utiliser votre jugement en utilisant ce site. Vous êtes responsable de l'ensemble du contenu et des renseignements (« contenu ») que vous transmettez sur le site ou à notre entreprise. Vous acceptez, reconnaissez et garantissez que tout le contenu que vous transmettez sur notre site ou à notre entreprise est véridique, exact, non trompeur et fourni de bonne foi et que vous avez le droit de transmettre un tel contenu.

Nous n'exigeons pas de contenu confidentiel ou exclusif et vous ne devriez pas nous en envoyer à moins que nous ne le demandions expressément. Veuillez prendre note que tout contenu envoyé de façon spontanée à TOTO USA sera considéré comme étant ni confidentiel, ni exclusif.

En envoyant du contenu autre que des renseignements personnels, vous accordez à TOTO USA (ou garantissez que le propriétaire de tels renseignements et documents accorde expressément à TOTO) un droit et une licence libres de redevances, perpétuels, irrévocables et absolus de (a) reproduire, utiliser, afficher, modifier, adapter, publier, traduire, transmettre et distribuer ou transmettre d'une autre façon à autrui un tel contenu (en tout ou en partie pour n'importe quel motif) partout dans le monde et de l'incorporer à d'autres œuvres de n'importe quel format, média ou technologie, présentement connu ou mis au point dans le futur; (b) faire valoir l'ensemble des droits d'auteur, marques de commerce, droits à la protection de la personnalité, droits de la protection des renseignements personnels et d'autres droits de propriété à l'égard d'un tel contenu; et (c) utiliser votre nom, votre nom d'utilisateur, votre ville, votre photo, votre portrait, votre voix, votre ressemblance et vos renseignements biographiques pour des nouvelles et des renseignements de tous formats et à des fins de publicité et de promotion, que ces renseignements soient reliés à votre contenu ou non.

Par la présente, vous accordez également à chaque utilisateur du site un droit non exclusif lui permettant d’accéder à votre contenu par le biais du site ainsi que de repérer, d’évaluer, d'examiner, de commenter, d’utiliser, de reproduire, de distribuer, d’afficher et de présenter un tel contenu comme autorisé par la fonctionnalité du site et par cette entente. Vous acceptez également que TOTO USA puisse utiliser l’ensemble des idées, des concepts, des trucs pratiques et des techniques que vous envoyez à TOTO USA à toute fin. VEUILLEZ NE PAS ENVOYER À TOTO USA DES IDÉES, DES SUGGESTIONS OU TOUT AUTRE CONTENU DEVANT DEMEURER CONFIDENTIEL OU POUR LEQUEL VOUS VOULEZ ÊTRE RÉMUNÉRÉ.

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Avis sur la violation du droit d’auteur

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Agent désigné : Avocat général de TOTO USA

Courriel : mcasaday@toto.com

Si vous croyez que votre œuvre protégée par un droit d’auteur offerte sur le site viole votre droit d’auteur, vous pouvez envoyer à notre agent désigné un avis écrit contenant essentiellement les renseignements suivants :

• Identifiez avec suffisamment de détails l’œuvre protégée par un droit d’auteur ou la propriété intellectuelle qui, selon vous, a été contrefaite afin que nous puissions repérer le contenu présumé non autorisé.
• Indiquez l’adresse URL ou l’emplacement précis sur le site du contenu présumé non autorisé décrit dans l’article (a) ci-dessus. Vous devez nous transmettre assez de renseignements pour nous permettre de trouver le contenu présumé non autorisé.
• Fournissez la signature électronique ou physique du propriétaire du droit d’auteur ou d’une personne autorisée à agir au nom du propriétaire.
• Rédigez une déclaration indiquant que vous croyez de bonne foi que l’utilisation contestée n’est pas autorisée par le propriétaire du droit d’auteur, son agent ou la loi.
• Rédigez une déclaration indiquant que les renseignements contenus dans votre avis sont exacts et que vous attestez, sous peine de parjure, être le propriétaire du droit d’auteur ou une personne autorisée à agir au nom du propriétaire du droit d’auteur.
• Ajoutez votre nom, votre adresse postale, votre numéro de téléphone et votre adresse courriel.

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Renseignements sur le fabricant et les produits

Les renseignements et les caractéristiques techniques au sujet du fabricant et des produits sont uniquement publiés sur le site à titre informatif. TOUS LES RENSEIGNEMENTS ET LES CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES PEUVENT CHANGER SANS PRÉAVIS. TOTO USA NE PEUT GARANTIR NI CONFIRMER D’AUCUNE FAÇON L’EXACTITUDE OU LA FIABILITÉ DE TOUT RENSEIGNEMENT FOURNI. TOUS LES RENSEIGNEMENTS FOURNIS SONT ASSUJETTIS AUX AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ ET AUX LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ INDIQUÉS CI-DESSOUS.

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